« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

(Art. L. 122-4 du CPI)

Utiliser l’une de vos œuvres (même un détail, même modifiée) sans vous demander ni vous payer, ou hors des limites des droits que vous avez vendus c’est un délit de contrefaçon, théoriquement passible de fortes amendes et même de prison dans les cas extrêmes. Sus aux plagiaires et voleurs de travaux, en somme.